Les transactions sur des titres

Pour renseigner des transactions sur des titres, nous faisons une distinction fondamentale entre d’une part:

1
l’acquisition et la vente de titres à partir / vers un compte en banque
les paiements effectués à partir / vers un compte en banque en raison de transactions sur des titres

Ces transactions – avec une contrepartie cash et qui ressemblent à un virement bancaire – sont à renseigner comme transaction dans goAML.

 

et d’autre part:

2
les opérations sur des titres sur un portefeuille titres ou dans une structure d’investissement

 

Ces transactions peuvent être fournies dans un format compréhensible, à choisir par le déclarant (p.ex. document pdf ou Excel).

Exemples de transactions:

écritures comptables, conversions ou transferts de parts/actions, changements dans le portefeuille titres

 


1
L’acquisition et la vente de titres à partir / vers un compte en banque
Les paiements effectués à partir / vers un compte en banque en raison de transactions sur des titres

 

A titre d’exemple, on peut mentionner:

L’acquisition / la vente de titres
La souscription / le rachat de parts/actions
Le paiement de dividendes

Les mouvements cash en relation avec ces transactions sont à renseigner dans goAML.

Le premier écran de la rubrique transactions n’appelle pas de commentaires particuliers:

transaction titre 1

D’une façon générale, la contrepartie du mouvement cash des transactions titres faites par « Notre client » est à renseigner comme « Tiers ». Pour ce qui est de la distinction « Notre client » / « Tiers », nous renvoyons au manuel d’utilisateur Plus d'informations.

Dans la suite de nos explications, nous allons prendre comme exemple un achat de titres. Les fonds sont en provenance de « Notre client » et à destination d’un « Tiers ».

Après avoir sélectionné que les fonds sont en provenance de « Notre client », à l’écran suivant, plusieurs choix peuvent s’appliquer pour « Type de transfert« :

  • L’ « Achat de titres » (p.ex. souscription de titres)
  • La « Vente de titres« 
  • Le « Virement » (p.ex. paiement de dividendes)

La description exacte de l’opération est à renseigner sous « Précisions« .

Dans notre exemple, nous choisissons:

achat titres

La déclaration est toujours liée à un « Numéro de compte« .

A l’écran suivant – qui renseigne le compte de provenance des fonds – il y a notamment lieu de mentionner:

  • le compte courant utilisé pour acheter des titres ou
  • le compte à partir duquel les fonds sont virés, comme contrepartie de la vente de titres ou du paiement de dividendes

Dans la suite de notre exemple, nous achetons des titres, de sorte que le compte à renseigner est (de nouveau dans notre exemple), le compte courant de « Notre client ».

L’écran suivant n’appelle pas de commentaires particuliers:

compte courant titres

La « Personne morale titulaire du compte » et / ou les « Personnes physiques en relation avec le compte ou la personne morale » sont à renseigner conformément au manuel d’utilisateur Plus d'informations.

 

Il y a alors lieu de remplir la partie « fonds à destination de ». Dans la suite de notre exemple (achat de titres), nous indiquons que les fonds sont à destination d’un « Tiers ».

Au second écran nous indiquons:

contrepartie titres

La déclaration est liée à un « Compte ».

 

A l’écran suivant, le compte contrepartie est à renseigner:

titres to compte

Il y a lieu de renseigner seulement le numéro de compte, le titulaire de compte ainsi que l’identifiant bancaire ou Swift.

Il ne faut pas lier une personne morale ou personne physique à ce compte.

 


2
Les opérations sur des titres sur un compte titres ou dans une structure d’investissement

 

Les opérations sur des titres sur un portefeuille titres ou dans une structure d’investissement peuvent être fournies dans un format compréhensible, à choisir par le déclarant (p.ex. document pdf ou Excel).

Exemples de transactions:

écritures comptables, conversions ou transferts de parts/actions, changements dans le portefeuille titres

 

Si le déclarant a également connaissance de transactions – telles que définies sous 1 – il doit les renseigner comme transactions dans goAML.

 


Autres exemples

Afin d’illustrer nos explications, vois deux autres exemples:

 

La vente de titres

Les fonds sont en provenance d’un « Tiers » – qui désigne le mouvement cash de la transaction

from vente titres

et à destination de « Notre client »

to vente titres

 

Le paiement de dividendes

Les fonds sont en provenance d’un « Tiers » – qui désigne le mouvement cash de la transaction:

from dividendes

et à destination de « Notre client »

to dividendes

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