goAML FAQ IT Newsletter
Abonnez-vous pour recevoir un email à la publication de chaque nouvel article dans ce domaine.
Guide des développements XML
contenant les procédures en vigueur, des exemples et points d’attention et astuces:
Développements XML pour STR et SAR
Pour les déclarants de type e-commerce, veuillez nous contacter afin de recevoir de plus amples informations concernant les spécificités qui s’appliquent à vous par rapport au guide ci-dessus.
Environnement d’entraînement
goAML 5.0
pour la mise en place de goAML 5.0, une page dédiée a été créée.
Schéma xsd
Le schéma xsd qui doit être respecté par les déclarations en xml peut être téléchargé ici.
La version courante est: goAMLSchema_5_0_light
NB: L’extension peut être renommée en .xsd après le téléchargement
Le schéma xsd qui doit être respecté pour les transactions en xml peut être téléchargé ici. Celui-ci permet d’inclure des transactions dans une déclaration commencée en ligne.
La version courante est: goAMLReport Transaction Schema 5_0 light
Pour plus d’informations concernant ce schéma: Transaction upload/download
NB: Si vous êtes un déclarant e-commerce (Types de déclarant goAML: E-Banque, Etablissements de monnaie électronique, Etablissements de paiement, Prestataires de Services d’Actifs Virtuels (PSAV)), il n’est pas possible d’utiliser le schéma xsd « transactions ».
Lookup values
Les valeurs des énumérations définies par la CRF, parmi lesquelles les indicateurs, peuvent être extraites des fichiers Excel suivants:
Diagramme de la structure
Un exemple high-level pour illustrer la structure des déclarations avec et sans transactions:
Diagram of the goAML report structure FR – version du 2022-09-02 pour goAML 5.0
Diagram of the goAML report structure EN – version du 2022-09-02 pour goAML 5.0
Historique des versions
| Schéma |
Modifications par rapport à la version précédente |
| goAMLSchema 5_0 final |
Version du schéma avec activation des asserts et des modifications minOccurs, maxOccurs, etc
- actuellement en place en environnement de Training
- en production à partir du 3 mars 2023
Pour les détails, cf goAML 5.0 |
| goAMLSchema_5_0_light |
Passage à goAML 5.0 avec la version « light » de l’XSD (activation des nouvelles possibilités sans les restrictions):
- Déclarations hybrides (transaction + activity)
- Relations entité-entité avec leurs rôles
- Ajout des codes devise XAG, XPT, XPD
- Les éléments du schéma ne sont plus nillables
Cette version est active en production du 2 septembre 2022 au 2 mars 2023. |
| xsd goaml 2020-09-10 |
- Comme annoncé en mai, désactivation des 4 indicateurs obsolètes:
- « -« : Autre
- « 1 »: Dépôts en espèces suspects
- « 10 »: Transactions en espèces
- « 19 »: Schtroumpfage
|
| xsd goaml 2020-05-13 |
- Nouveau type de déclaration 74-6 pour stakeholders (à ignorer par les autres déclarants)
- Ajout de la forme légale « Organisme à but non-lucratif (OBNL) »
- Nouveau type d’opération (funds_type): « Souscription assurance »
- Revue de la liste des indicateurs. Attention: certaines indicateurs sont maintenant marqués comme obsolètes. Ils seront supprimés définitivement dans 3 mois seulement afin de donner l’occasion au déclarants de faire des adaptations dans leurs développements informatiques, si nécessaires. Pour plus de détails veuillez trouver la comparaison avant / après dans: 2020-05-13_indicateurs_comparaison avant-après.
|
| xsd goaml 2020-01-10 |
- Nouveau type de déclaration 74-4 pour stakeholders (à ignorer par les autres déclarants)
- Ajout du code devise SSP
|
| xsd goaml 2018-05-03 |
- Nouveaux type d’indicateur 31 (Réticence à fournir des documents justificatifs)
- Ajout des codes pays KS et XK
- La longueur maximale du champ swift/bic passe de 8 à 11 caractères
|
| xsd goaml 2017-02-15 |
- Nouveaux types de déclaration à utiliser par les autorités nationales
- Nouveau type de compte « Contrat d’assurance »
- Ajout des devises BYN et PKR
- Dans les types de relation entre personne physique et personne morale les valeurs « bénéficiaire effectif » et « autre » ont été ajoutées.
|
| xsd-goaml-2016-12-01 |
- La devise JPY a été ajoutée
- Le contrôle du format des emails a été simplifié
- Le type de compte « Carte de crédit prépayée » a été ajouté
|
| xsd-goaml-2016-10-18 |
- Des codes ISO obsolètes ont été enlevés de la liste des pays.
- Une nouvelle valeur de « account status » a été ajoutée: D – blocage CRF.
- Le code indicateur 30 – obligations professionnelles a été ajouté.
- Le code « D » de AccountPersonRoleType a été enlevé parce qu’il faisait double emploi.
- Le type de déclaration « IORI », non utilisé par les déclarants, a été enlevé.
|
| xsd goAML 2016-06-29 |
- 3 informations ne sont plus disponibles pour les personnes physiques: Title, prefix et mother’s name. Techniquement ceci se traduit par un « maxoccurs = 0 ».
- les codes indicateurs on été ajoutés dans les « Enumeration Values files »
- Le FundsType « S » a été ajouté pour « money remittance »
- Une transaction peut maintenant avoir un statut « K » pour « Autorisée »
- La règle de contrôle de l’adresse eMail (REGEX) a été adaptée pour être reconnue comme étant syntaxiquement correcte par toutes les applications testées.
|
| xsd goAML 2016-05-12 |
- nouvelles valeurs pour report_type:
- il existe dorénavant des types spécifiques pour les déclarations de financement de terrorisme.
- Party role type n’accepte plus que la valeur ‘-‘. En fait, ce champ n’est pas utile à la CRF qui n’utilise que les biparty transactions.
- quelques précisions de plus sous forme d’annotations des éléments – ceci sera élargi dans les prochaines versions selon vos demandes de précisions
|
| xsd_goAML_2016-04-20 |
- ajout de la valeur « F » pour « personne de contact » dans account_person_role_type
- ajout du code « E » (bloqué) dans account_status_type
|
| xsd_goAML_2016-03-21 |
première version publiée |
Documentation externe
Vous pouvez trouver des explications supplémentaires quant à goAML sur le site de l’UNODC:
https://unite.un.org/goaml/
